Conditions Générales de Vente

Article 1 – Présentation et identification de MPA Coaching

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », sont proposées par :

Les prestations en présentiel peuvent notamment être réalisées :

• à Quintessence – Le Tholonet (13100) ;
• à Marseille (13013) ;
• dans les locaux du client ou du commanditaire lorsque la nature de la prestation le prévoit ;
• ainsi qu'à distance par visioconférence.

Les lieux de prestation peuvent évoluer. Le lieu applicable est celui convenu lors de la réservation ou indiqué sur le devis, le contrat, la convention ou la confirmation de rendez-vous.

Article 3 – Prestations proposées

MPA Coaching propose des prestations à destination des particuliers, des professionnels, des entreprises et autres structures, en présentiel et/ou à distance.

Les prestations proposées comprennent notamment :

3.1 Coaching

MPA Coaching propose des accompagnements individuels en coaching destinés notamment à permettre au client :

• de clarifier ses objectifs ;
• d'identifier et mobiliser ses ressources ;
• de développer ses capacités ;
• de prendre du recul sur sa situation ;
• de favoriser sa progression personnelle ou professionnelle ;
• de définir et mettre en œuvre ses propres solutions.

Les accompagnements peuvent être proposés sous forme de séances individuelles, de parcours ou de forfaits.

Les caractéristiques, la durée et le contenu des accompagnements sont présentés sur le site internet de MPA Coaching ou communiqués au client avant la souscription.

3.2 Sophrologie

MPA Coaching propose des séances individuelles de sophrologie visant notamment à favoriser :

• le bien-être ;
• la détente ;
• la gestion du stress ;
• la gestion des émotions ;
• l'amélioration du sommeil ;
• la préparation à certains événements ;
• la mobilisation et le développement des ressources personnelles.

Les séances peuvent être réalisées à l'unité ou dans le cadre d'un parcours d'accompagnement.

3.3 Sophrologie en entreprise

MPA Coaching propose des prestations collectives et des interventions en entreprise autour notamment (exemples) de :

• la sophrologie ;
• la gestion du stress ;
• la prévention des risques psychosociaux ;
• la Qualité de Vie et des Conditions de Travail – QVCT ;
• la prévention et la sensibilisation autour des troubles du sommeil ;
• la Communication Non Violente – CNV ;
• le bien-être et la prévention en milieu professionnel.

Ces interventions peuvent notamment prendre la forme :

• d'ateliers collectifs ;
• de groupes ouverts ou fermés ;
• de conférences ;
• de séances ponctuelles ;
• de programmes d'accompagnement.

Le contenu, la durée, le nombre de participants et les modalités de chaque intervention sont définis avec le commanditaire et peuvent faire l'objet d'un devis spécifique.

3.4 Analyse de Pratiques Professionnelles et supervision

MPA Coaching propose des prestations d'Analyse de Pratiques Professionnelles et de supervision destinées aux professionnels.

Elles peuvent notamment prendre la forme :

• de groupes d'Analyse de Pratiques Professionnelles en entreprise ou au sein d'une structure ;
• de supervision individuelle ;
• de supervision en petits groupes ;
• de groupes de supervision ;
• de supervision destinée aux coachs ou thérapeutes en formation ou en début d'activité.

Ces prestations visent notamment à favoriser l'analyse des situations professionnelles, la prise de recul, le développement de la posture professionnelle et la mobilisation des ressources du professionnel.

Les modalités de fonctionnement, la fréquence, la durée, le nombre de participants et les éventuelles conditions particulières sont précisés avant le début de l'accompagnement et peuvent être formalisés dans un devis, un contrat ou une convention.

3.5 Modalités de réalisation

Selon leur nature, les prestations peuvent être réalisées :

• en présentiel ;
• à distance par visioconférence ;
• individuellement ;
• collectivement ;
• dans les locaux de MPA Coaching ;
• dans les locaux du client ou du commanditaire.

Pour les prestations à distance, le client doit disposer d'un équipement, d'une connexion internet et d'un environnement permettant le bon déroulement de la séance.

Les prestations effectivement proposées, leur contenu, leur durée et leurs conditions sont celles présentées sur le site internet de MPA Coaching ou communiquées au client au moment de sa demande.

Article 5 – Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site internet de MPA Coaching au jour de la commande ou de la réservation.

Lorsqu'une prestation ne fait pas l'objet d'un tarif affiché sur le site, notamment pour certaines prestations destinées aux entreprises, associations, collectivités ou autres structures, un devis personnalisé peut être établi.

Les prix sont indiqués en euros.

Le régime de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la facturation.

MPA Coaching bénéficie de la franchise en base de TVA. En conséquence, la TVA n'est pas applicable aux prestations facturées, conformément à l'article L. 223-3 du CIBS. Les tarifs indiqués correspondent aux sommes effectivement facturées au client.

Le tarif peut notamment être déterminé en fonction :

• de la nature de la prestation ;
• de sa durée ;
• du nombre de séances ;
• du nombre de participants ;
• du lieu d'intervention ;
• du temps de préparation ;
• des besoins spécifiques du client ou du commanditaire ;
• des éventuels frais annexes préalablement portés à la connaissance du client.

Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé au client sans qu'il en ait été préalablement informé.

Article 7 – Formules, forfaits et parcours d'accompagnement

MPA Coaching peut proposer certaines prestations sous forme de formules, forfaits ou parcours comprenant plusieurs séances.

Les caractéristiques de chaque offre, notamment :

• le nombre de séances ;
• la durée du parcours ;
• la fréquence prévisionnelle des séances ;
• le tarif ;
• les éventuels avantages associés ;
• et les conditions particulières de l'offre,

sont celles indiquées sur le site internet de MPA Coaching au jour de la commande ou communiquées au client avant son engagement.

Durée de validité

Les séances comprises dans une formule ou un forfait doivent, sauf accord particulier, être utilisées pendant la période de validité indiquée au moment de la souscription.

Le client est donc invité à organiser ses rendez-vous de manière à pouvoir réaliser l'ensemble des séances pendant cette période.

Caractère personnel

Les formules et forfaits individuels sont nominatifs et personnels.

Ils ne peuvent être cédés, revendus ou transférés à une autre personne sans accord écrit préalable de MPA Coaching.

Interruption du parcours

Lorsqu'un forfait ou un parcours a commencé, les séances non utilisées ne donnent en principe pas lieu à remboursement, sous réserve des dispositions légales impératives applicables au consommateur.

En cas :

• de problème médical sérieux ;
• de force majeure ;
• ou de circonstance exceptionnelle et dûment justifiée empêchant temporairement ou durablement la poursuite de l'accompagnement,

le client est invité à contacter MPA Coaching dans les meilleurs délais.

Selon la situation, une suspension du parcours, une prolongation de sa durée de validité ou une autre solution adaptée pourra être étudiée au cas par cas.

Ces dispositions ne font pas obstacle à l'exercice des droits légaux dont bénéficie le consommateur.

Article 19 – Coordonnées pour les réclamations

En cas de difficulté ou de litige, le client est invité à contacter préalablement MPA Coaching afin de rechercher une solution amiable.

Toute réclamation écrite peut être adressée à :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après réclamation écrite préalable auprès de MPA Coaching restée sans solution satisfaisante et sous réserve des conditions de recevabilité applicables, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève MPA Coaching.

Les modalités de saisine sont précisées sur le site du médiateur.

Formulaire type de rétractation