Conditions Générales de Vente

Article 1 – Présentation et identification de MPA Coaching

Les présentes Conditions Générales de Vente, ci-après dénommées « CGV », sont proposées par :

Les prestations en présentiel peuvent notamment être réalisées :

• à Quintessence – Le Tholonet (13100) ;
• à Quintessence – Marseille (13013) ;
• dans les locaux du Client ou du commanditaire lorsque la nature de la prestation le prévoit ;
• ainsi qu'à distance par visioconférence (télé séance).

Les lieux de prestation peuvent évoluer. Le lieu applicable est celui convenu lors de la réservation ou indiqué sur le devis, le contrat, la convention ou la confirmation de rendez-vous.

Article 2 – Prestations proposées

MPA Coaching propose des prestations à destination des particuliers, des professionnels, des entreprises et autres structures, en présentiel et/ou à distance.

Nature des prestations

Les prestations proposées n'engendrent aucune obligation de résultats et MPA Coaching s'efforcera néanmoins par des moyens habituels propres aux prestations proposées d'aboutir aux objectifs exprimés en début d'accompagnement.

Les prestations proposées comprennent notamment :

2.1 Coaching

MPA Coaching propose des accompagnements individuels en coaching destinés notamment à permettre au Client :

• de clarifier ses objectifs ;
• d'identifier et mobiliser ses ressources ;
• de développer ses capacités ;
• de prendre du recul sur sa situation ;
• de favoriser sa progression personnelle ou professionnelle ;
• de définir et mettre en œuvre ses propres solutions.

Les accompagnements peuvent être proposés sous forme de séances individuelles, de parcours ou de forfaits.

Les caractéristiques, la durée et le contenu des accompagnements sont présentés sur le site internet de MPA Coaching ou communiqués au Client avant la contractualisation.

2.2 Sophrologie

MPA Coaching propose des séances individuelles de sophrologie visant notamment à favoriser :

• le bien-être ;
• la détente ;
• la gestion du stress ;
• la gestion des émotions ;
• l'amélioration du sommeil ;
• la préparation mentale à certains événements ;
• la mobilisation et le développement des ressources personnelles.

Les séances peuvent être réalisées à l'unité ou dans le cadre d'un parcours d'accompagnement.

2.3 Sophrologie en entreprise

MPA Coaching propose des prestations collectives et des interventions en entreprise autour notamment (exemples) de :

• la sophrologie ;
• la gestion du stress ;
• la prévention des risques psychosociaux ;
• la Qualité de Vie et des Conditions de Travail – QVCT ;
• la prévention et la sensibilisation autour des troubles du sommeil ;
• la Communication Non Violente – CNV ;
• le bien-être et la prévention en milieu professionnel.

Ces interventions peuvent notamment prendre la forme :

• d'ateliers collectifs ;
• de groupes ouverts ou fermés ;
• de conférences ;
• de séances ponctuelles ;
• de programmes d'accompagnement.

Le contenu, la durée, le nombre de participants et les modalités de chaque intervention sont définis avec le commanditaire et peuvent faire l'objet d'un devis spécifique.

2.4 Psychologie

Analyse de Pratiques Professionnelles et supervision

MPA Coaching propose des prestations d'Analyse de Pratiques Professionnelles et de supervision destinées aux professionnels.

Elles peuvent notamment prendre la forme :

• de groupes d'Analyse de Pratiques Professionnelles en entreprise ou au sein d'une structure ;
• de supervision individuelle ;
• de supervision en petits groupes ;
• de groupes de supervision ;
• de supervision destinée aux coachs ou thérapeutes en formation ou en début d'activité.

Ces prestations visent notamment à favoriser l'analyse des situations professionnelles, la prise de recul, le développement de la posture professionnelle et la mobilisation des ressources du professionnel.

Les modalités de fonctionnement, la fréquence, la durée, le nombre de participants et les éventuelles conditions particulières sont précisés avant le début de l'accompagnement et peuvent être formalisés dans un devis, un contrat ou une convention.

Animation d'ateliers et de conférences sur différentes thématiques (Prévention)

Ateliers mémoire pour séniors, conférence risques et arnaques, renforcer son système immunitaire, du bon usage des médicaments, échanges et analyse de la pratique, ainsi que les acteurs et solutions du bien vieillir, Communication Non Violente, Risques Psycho-sociaux, etc.

Psychologue chargée de l'examen psychotechnique dans le cadre du contrôle médical de l'aptitude à la conduite (AVEKS Groupe, conformément à l'arrêté du 18 janvier 2019)

Les prestations effectivement proposées, leur contenu, leur durée et leurs conditions sont celles présentées sur le site internet de MPA Coaching ou communiquées au Client au moment de sa demande.

3. Modalités d'accompagnement

Selon leur nature, les prestations peuvent être réalisées :

• en présentiel ;
• à distance par visioconférence ;
• individuellement ;
• collectivement ;
• dans les locaux de MPA Coaching ;
• dans les locaux du Client ou du commanditaire.

3.1 Prestations réalisées en dehors des locaux de MPA Coaching

Lorsque la prestation est réalisée en dehors des locaux de MPA Coaching, le Client s'engage à mettre à disposition un local garantissant le respect de l'exigence de confidentialité et de sérénité pour le déroulement de la mission.

Dans ce cadre, le Client s'engage également à garantir les conditions matérielles nécessaires à la tenue des réunions, ateliers, conférences, formations (nombre de chaises et tables suffisantes, etc.).

Frais de déplacement — prestations en entreprise

Lorsque la prestation en entreprise nécessite un déplacement dans un rayon de 30 km autour de Saint-Savournin, siège social de MPA COACHING, des frais de déplacement sont appliqués au tarif de 2 € par kilomètre parcouru, sur la distance routière aller-retour entre le siège social et le lieu d'intervention.

Ces frais sont explicitement mentionnés et chiffrés dans le devis ou le contrat, et portés à la connaissance du client avant sa signature.

Pour toute intervention au-delà de ce rayon, les conditions et frais de déplacement font l'objet d'une proposition spécifique précisée au devis.

3.2 Prestations individuelles

Pour les prestations à distance, le Client doit disposer d'un équipement, d'une connexion internet et d'un environnement permettant le bon déroulement de la séance.

Les séances réservées ne peuvent être annulées ou décalées uniquement dans un délai maximal de 48h avant la séance prévue.

Tout retard impute sur l'heure de séance sans pouvoir la prolonger.

Si un retard supérieur à 15 minutes est observé sans motif, cela entraînera la non réalisation de la séance et celle-ci restera due.

Article 3 – Tarifs

Les tarifs applicables sont ceux affichés sur le site internet de MPA Coaching au jour de la commande ou de la réservation.

Lorsqu'une prestation ne fait pas l'objet d'un tarif affiché sur le site, notamment pour certaines prestations destinées aux entreprises, associations, collectivités ou autres structures, un devis personnalisé peut être établi.

Les prix sont indiqués en euros.

Le régime de TVA applicable est celui en vigueur au jour de la facturation.

MPA Coaching bénéficie de la franchise en base de TVA. En conséquence, la TVA n'est pas applicable aux prestations facturées, conformément à l'article L. 223-3 du CIBS. Les tarifs indiqués correspondent aux sommes effectivement facturées au Client.

Le tarif peut notamment être déterminé en fonction :

• de la nature de la prestation ;
• de sa durée ;
• du nombre de séances ;
• du nombre de participants ;
• du lieu d'intervention ;
• du temps de préparation ;
• des besoins spécifiques du Client ou du commanditaire ;
• des éventuels frais annexes préalablement portés à la connaissance du Client.

Aucun frais supplémentaire ne pourra être facturé au Client sans qu'il en ait été préalablement informé.

Article 4 – Formules, forfaits et parcours d'accompagnement

MPA Coaching peut proposer certaines prestations sous forme de formules, forfaits ou parcours comprenant plusieurs séances.

Les caractéristiques de chaque offre, notamment :

• le nombre de séances ;
• la durée du parcours ;
• la fréquence prévisionnelle des séances ;
• le tarif ;
• les éventuels avantages associés ;
• et les conditions particulières de l'offre,

sont celles indiquées sur le site internet de MPA Coaching au jour de la commande ou communiquées au Client avant son engagement.

Durée de validité

Les séances comprises dans une formule ou un forfait doivent, sauf accord particulier, être utilisées pendant la période de validité indiquée au moment de la souscription.

Le Client est donc invité à organiser ses rendez-vous de manière à pouvoir réaliser l'ensemble des séances pendant cette période.

Caractère personnel

Les formules et forfaits individuels sont nominatifs et personnels.

Ils ne peuvent être cédés, revendus ou transférés à une autre personne sans accord écrit préalable de MPA Coaching.

4.1 Interruption du parcours

Suspension ou interruption à l'initiative du Client pour motif grave

Le Client peut demander une suspension ou une interruption de son accompagnement en cas de problème médical sérieux ou de circonstance exceptionnelle dûment justifiée empêchant temporairement ou durablement sa poursuite, notamment une hospitalisation, un accident grave, le décès d'un proche ou une urgence familiale majeure.

Le Client informe MPA COACHING par écrit, notamment par e-mail, dès que raisonnablement possible. Un justificatif proportionné à la situation peut être demandé. En cas de motif médical, une attestation de l'empêchement suffit, sans communication du diagnostic ni du dossier médical.

Lorsque l'empêchement est temporaire, une suspension du parcours ou un report des séances est recherché avec le Client, sans frais supplémentaires. La durée de validité du forfait est prolongée de la durée de suspension convenue par écrit.

Lorsque l'empêchement ne permet pas raisonnablement d'envisager une reprise, l'accompagnement peut être interrompu sans pénalité. Les séances réalisées restent dues. Les sommes versées pour les séances non réalisées sont remboursées dans un délai de quatorze jours suivant la réception des éléments nécessaires au traitement de la demande. Les échéances correspondant aux séances non réalisées sont annulées.

Ces dispositions contractuelles sont distinctes de la force majeure, dont les conditions et les effets sont régis par l'article 1218 du Code civil.

Interruption à l'initiative du Client en dehors de ces motifs

Toute demande d'interruption est adressée par écrit à MPA COACHING. Les séances réalisées restent dues, ainsi que, le cas échéant, les frais d'annulation d'une séance prévus par les présentes CGV et légalement applicables.

L'interruption n'entraîne pas automatiquement l'exigibilité de la totalité du forfait restant. Toute éventuelle demande d'indemnisation complémentaire doit être justifiée et proportionnée au préjudice effectivement subi, sans double facturation d'un même préjudice.

Interruption à l'initiative de MPA COACHING

MPA COACHING peut mettre fin à l'accompagnement pour un motif légitime, notamment :

• des manquements graves ou répétés aux obligations expressément prévues au contrat ;
• des propos ou comportements menaçants, violents, injurieux ou portant atteinte à la sécurité des personnes ;
• des besoins nécessitant une prise en charge dépassant les compétences ou le champ d'intervention de la professionnelle ;
• un problème de santé ou une indisponibilité durable de la professionnelle empêchant la poursuite de l'accompagnement.

Sauf urgence, gravité particulière ou impossibilité de poursuivre, les difficultés sont préalablement signalées au Client par écrit afin de rechercher une solution et, lorsque cela est possible, de lui permettre d'y remédier dans un délai raisonnable.

La décision d'interruption et sa date d'effet sont communiquées au Client par écrit. Une orientation vers un autre professionnel peut être proposée lorsque la situation le nécessite.

Les séances non réalisées ne sont pas facturées. Les sommes versées d'avance pour ces séances sont remboursées dans les quatorze jours suivant la notification de l'interruption. Les échéances correspondantes sont annulées.

4.2 Conditions si non-paiement de facture / Procédure de recouvrement

• Particuliers / Consommateurs : paiement de la facture à réception ;
• Entreprises : délai de paiement de 30 jours maximum.

En cas de retard de paiement de plus de 30 jours une mise en demeure de payer au frais du Client est envoyée par lettre RAR, puis passé un délai de 15 jours supplémentaires une procédure de recouvrement judiciaire peut être initiée. Le tribunal compétent est le Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence.

4.3 Rétractation

Le droit à la rétractation concerne uniquement les particuliers et consommateurs et non pas les entreprises.

Le contrat signé hors établissement ou locaux de MPA Coaching est soumis à rétractation si une signature électronique a été effectuée.

Coordonnées pour les réclamations

En cas de difficulté ou de litige, le Client est invité à contacter préalablement MPA Coaching afin de rechercher une solution amiable.

Toute réclamation écrite peut être adressée à :

Conformément aux dispositions du Code de la consommation relatives au règlement amiable des litiges, le consommateur peut, après réclamation écrite préalable auprès de MPA Coaching restée sans solution satisfaisante et sous réserve des conditions de recevabilité applicables, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève MPA Coaching.

Les modalités de saisine sont précisées sur le site du médiateur.